Conseil municipal du 28 septembre 2009
Après délibération le conseil municipal a adopté en date du 28 septembre 2009 les points suivants :
Adhésion de la commune de Sauvagnas à la Communauté d’Agglomération d’Agen au 1ier janvier 2010
Election des délégués communautaires à la Communauté d’Agglomération d’Agen, la ville de Foulayronnes disposant désormais de 5 sièges de titulaires et 5 sièges de suppléants.
Désignation des membres suppléants dans les commissions de la Communauté d’Agglomération d’Agen
Intégration dans le domaine public communal des voiries et réseaux divers des lotissements « Résidence le Vallon » à Franquette et « Bel Air ».
Remise gracieuse à des contribuables de la commune de pénalités de retard sur taxes d’urbanisme.
Conseils municipaux en date du 25 mai 2009 et 6 juillet 2009
Le 6 juillet dernier, les conseillers municipaux ont respecté une minute de silence à la mémoire de monsieur Marc Castelnérac et ont décidé à l’unanimité de nommer le groupe scolaire de Foulayronnes « Ecole Marc Castelnérac »
Après délibération le conseil municipal a adopté en date du 25 mai et du 6 juillet les points suivants :
- Transfert dans le domaine public communal de voies privées ouvertes à la circulation publique de la rue des Frères Lumière et du chemin de Ferrou.
- Le principe de l’implantation d’équipement haut débit Wimax suite à la décision du Conseil Général de Lot-et-Garonne sur le château d’eau d’Artigues , qui offrira ainsi des possibilités de débit de 2 mégas aux sites de la Commune qui ne pouvaient l’obtenir.
- Le règlement intérieur de l’Espace Culturel
- Renouvellement du dispositif Ecole et Cinéma pour deux classes de maternelle et trois classes de l’école élémentaire cycle 3. Dispositif pour lequel les communes s’engagent à financer le droit d’entrée des élèves concernés à raison de 3 séances par an.
- Signature d’une convention tripartite Communauté d’Agglomération d’Agen, commune de Foulayronnes et Habitalys pour la réalisation d’un projet d’habitat rue Marcel Pagnol
- Approbation des nouveaux statuts de la Communauté d’Agglomération d’Agen
- Les subventions aux associations de la commune pour l’année 2009-2010
- La modification du tableau des emplois communaux
- La modification des horaires des écoles de Foulayronnes. A la rentrée de septembre 2009 la journée scolaire se déroulera de 8h45 à 11h45 et de 13h30 à 16h30.
Conseil municipal du 23 mars 2009
En direct du Conseil municipal :
Après délibération, les points suivants ont été adoptés :
- Extension du périmètre de la Communauté d’Agglomération d’Agen (CAA) au territoire de la commune de Saint Hilaire de Lusignan
- Classement dans le domaine public communal de la voie de desserte au lieu-dit « Saltrou », et des équipements des lotissements « Les Hauts de Foulayronnes » et « Bastonero ».
- Demande de subvention pour le projet d’aménagement d’un espace public de jeux dans le cadre de la politique de la ville (dossiers CUCS)
- Projet culturel et règlement intérieur de l’espace culturel avec proposition de tarifs de location
- Approbation du compte administratif 2008 et du compte de gestion.
Conseil municipal du 7 juillet 2008
Le 7 Juillet 2008, le conseil municipal après délibération a adopté à l’unanimité les points suivants :
- Institution de la taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles du fait de leur classement par le Plan Local d’Urbanisme dans une zone urbaine ou à urbaniser
- Adoption du règlement intérieur du nouveau conseil municipal de la commune de Foulayronnes
- Subventions aux associations pour l’année 2008
- Mise en révision du PLU (Plan Local d’Urbanisme)
- Maintien des tarifs de l’accueil de loisirs pour l’année 2008-2009
- Constitution d’un groupement de commandes et lancement des consultations pour le renouvellement des contrats d’assurance
Installation du nouveau conseil municipal
Après les élections du 9 mars 2008, le nouveau conseil municipal a procédé à l’élection du Maire. Ont obtenu : Jean Michel Drapé - 20 voix, Richard Luna - 6 voix.
Monsieur Jean-Michel Drapé a été élu Maire de Foulayronnes.
Election des adjoints et délégués :
Danielle Rigaud - Adjointe chargée de l’enfance et de la jeunesse, de l’action sociale et des personnes âgées.
Max Lapeyrère - Adjoint chargé des ressources humaines et de la politique de la ville
Guy Marchet - Adjoint chargé des finances, du PLU et du développement économique.
Clarisse Maillard - Adjointe chargée des affaires générales et de la bibliothèque.
Bernard Constant - Adjoint chargé de la voirie, des réseaux et de l’éclairage public.
Gabriel Rusch - Adjoint chargé du sport et de la vie associative.
Andrée Lalanne-Jouandet - Adjointe chargée des affaires culturelles et de la communication
Christian Broussard - Conseiller municipal délégué chargé du matériel, des véhicules et du marché.
Jean-Marc Grimal - Conseiller municipal délégué chargé des travaux et des bâtiments.
Jean-Claude Gaston - Conseiller municipal délégué chargé du cadre de vie, de l’environnement et de l’agriculture.
Liste des conseillers élus:
Liste « Vivre à Foulayronnes » : Nadine Carles - Maïté Aubry - Annie Fava - Bernadette Liaunet - Christian Calbo - Nathalie Erbani - Joël Capucci - Nathalie Fedou - Sylvie Boitrel - Ludovic Aviano
Liste « Agir durablement pour Foulayronnes » : André Bellion - Gérard Desmeroux - Richard Luna - Marie-Claude Cabadé - Michèle Roland - Anne Guillaume